Marque expirée - Marque en non vigueur

MICROLIGHT
SOCIETE PANGEOISE DE DISTRIBUTION SOPADIS Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97700493
Date de dépôt :
21/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2017

Présentation de la marque MICROLIGHT

Déposée le 21 octobre 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PANGEOISE DE DISTRIBUTION SOPADIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MICROLIGHT »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PANGEOISE DE DISTRIBUTION SOPADIS domicilié(e) 3, rue des Drapiers,57070 METZ (dossier no 2342238) - 57070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 355 800 087 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2342238) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MICROLIGHT est expirée depuis le 21 octobre 2017.

SOCIETE PANGEOISE DE DISTRIBUTION SOPADIS a également déposé les autres marques suivantes : COLDIS


SOCIETE PANGEOISE DE DISTRIBUTION SOPADIS Société par actions simplifiée - 3, rue des Drapiers,57070 METZ (dossier no 2342238) - 57070 - France - SIREN 355800087


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2342238) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mai 2007 n°2342238 - Publication au BOPI 2007-05-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

Inscription le 29 septembre 2010 - Changement d'adresse n°533114 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-29

Machines à laver le linge et la vaiselle. Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, réfrigérateurs, appareils pour fabriquer la glace; congélateurs; appareils et installations de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.