SOCIETE PANGEOISE DE DISTRIBUTION dont le sigle est SOPADIS, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3011390
Date de dépôt :
24/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/02/2020
Présentation de la marque KING D'HOME
Déposée le 24 février 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PANGEOISE DE DISTRIBUTION dont le sigle est SOPADIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KING D'HOME »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PANGEOISE DE DISTRIBUTION dont le sigle est SOPADIS domicilié(e) 12, rue Jules Ferry - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 355 800 087 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KING D'HOME est expirée depuis le 24 février 2020.
SOCIETE PANGEOISE DE DISTRIBUTION dont le sigle est SOPADIS, Société par actions simplifiée - 12, rue Jules Ferry - 93110 - ROSNY SOUS BOIS - France - SIREN 355800087
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France
Inscription le 29 mars 2001 - Rejet partiel n°319593 - Publication au BOPI 2001-03-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-14
Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14
Inscription le 15 octobre 2009 - Transmission totale de propriété n°508101 - Publication le 27 nov. 2009 au BOPI 2009-10-15
Inscription le 20 janvier 2010 - Changement d'adresse n°514221 - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-01-20
Renouvellement sans limitation le 11 février 2010 n°2430875 - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-02-11
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle, de secours et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer, appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs, extincteurs. Fours à micro-ondes Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine, ni en métaux précieux, ni en plaqué, peignes et éponges, brosses, matériaux pour la brosserie, matériel de nettoyage, paille de fer, verre brut ou mi-ouvré.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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