SOCIETE PANEUROPEENNE D'EDITION ET D'EXPLOITATION DE DOCUMENTAIRES
Numéro de dépôt :
4622508
Date de dépôt :
10/02/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/02/2030
Présentation de la marque EN TERRE FERME
Déposée par voie électronique le 10 février 2020 par SOCIETE PANEUROPEENNE D'EDITION ET D'EXPLOITATION DE DOCUMENTAIRES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EN TERRE FERME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-10 du 6 mars 2020.
Le déposant est SOCIETE PANEUROPEENNE D'EDITION ET D'EXPLOITATION DE DOCUMENTAIRES domicilié(e) 1 QUAI DU POINT DU JOUR - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL domicilié(e) 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque EN TERRE FERME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4622508.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE PANEUROPEENNE D'EDITION ET D'EXPLOITATION DE DOCUMENTAIRES - 1 QUAI DU POINT DU JOUR - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
INLEX IP EXPERTISE, Monsieur Franck SOUTOUL - 5 RUE Feydeau - 75002 - PARIS-2E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 6 mars 2020 au BOPI 2020-10
Enregistrement sans modification - Publication le 9 oct. 2020 au BOPI 2020-41
Télécommunications; informations en matière de télécommunications; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques; communications audiovisuelles ou radiophoniques; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux; fourniture de chatrooms et forums de discussion sur l'Internet; fourniture d'accès à des bases de données; émissions radiophoniques; émissions télévisées; services de messagerie électronique; diffusion de contenus multimédias, de vidéo et de contenus audiovisuels par Internet ; services de diffusion d'informations par voie électronique ; diffusion de programmes de télévision, transmission d'émissions radiophoniques et télévisées par satellite, par Internet, par réseaux câblés ou sans fil; diffusion d'émissions de télévision par Internet; diffusion en continu de contenus audio et vidéo sur Internet ; diffusion et rediffusion de programmes de télévision et plus généralement de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non) à usage interactif ou non; diffusion de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons, musicaux ou non) à usage interactif ou non; transmission et diffusion de programmes vidéo à la demande ;
Divertissement; éducation; formation; divertissement télévisé; informations en matière de divertissement ou d'éducation; production de films sur bandes vidéo ; organisation de jeux, de concours (éducation ou divertissement); organisation d'expositions, conférences, congrès, symposiums, de vidéoconférences à buts culturels ou éducatifs; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique; publication électronique de livres et de périodiques en ligne; services de clubs (éducation, divertissement) ; montage de programmes radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non; réalisation et production de programmes d'informations, de divertissements radiophoniques et télévisés, de programmes audiovisuels et multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées et/ou de sons musicaux ou non), à usage interactif ou non ; Montage de bande vidéo ; enregistrement (filmage) sur bandes vidéo ; services de divertissement comprenant des personnages de fiction ; représentations en direct et entrées en scène d'un personnage en costume en tant que divertissement ; représentations musicales et vidéo ; programmes d’actualités télévisés.
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