Societe PAN INTERNATIONAL (S.A.), Zone Industrielle, rue A. Croizat, 95190 GOUSSAINVILLE
Numéro de dépôt :
1256304
Date de dépôt :
05/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/01/1994
Présentation de la marque HYPNOSES CREATION
Déposée le 5 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) Societe PAN INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « HYPNOSES CREATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Societe PAN INTERNATIONAL - France.
La marque HYPNOSES CREATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256304.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYPNOSES CREATION est expirée depuis le 5 janvier 1994.
Societe PAN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PAN' DECORS , HYPNOSES , HYPNOSES
Societe PAN INTERNATIONAL (S.A.), Zone Industrielle, rue A. Croizat, 95190 GOUSSAINVILLE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-21
Metaux précieux et leurs alliages et produits en ces matieres ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie, bijouterie, pierres précieuses.Cuir et imitation cuir malles et valises, sellerie;bijoux en bois, liege, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes matieres ou en matières plastiques.Tissus et produits textiles, couvertures de lit et de table.Vêtements chaussures, chapellerie.Jeux, jouets; article de gymnastique et de sport.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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