Marque enregistrée - Marque en non vigueur
HYPNOSES
Numéro de dépôt :
1267874
Date de dépôt :
21/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/1993
Présentation de la marque HYPNOSES
Déposée le 21 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) Societe PAN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HYPNOSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque HYPNOSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYPNOSES est expirée depuis le 21 novembre 1993.
Societe PAN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37