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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Societe PAN INTERNATIONAL
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HYPNOSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYPNOSES
Societe PAN INTERNATIONAL (S.A.), Zone Industrielle, rue Ambroise Croizat, 95190 GOUSSAINVILLE.

Numéro de dépôt :
1267874
Date de dépôt :
21/11/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/11/1993
HYPNOSES de Societe PAN INTERNATIONAL

Présentation de la marque HYPNOSES

Déposée le 21 novembre 1983 par la Société Anonyme (SA) Societe PAN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HYPNOSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Societe PAN INTERNATIONAL - France.

La marque HYPNOSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYPNOSES est expirée depuis le 21 novembre 1993.

Societe PAN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PAN' DECORS , HYPNOSES , HYPNOSES CREATION


Societe PAN INTERNATIONAL (S.A.), Zone Industrielle, rue Ambroise Croizat, 95190 GOUSSAINVILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-37

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