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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PAN INTERNATIONAL
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HYPNOSES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYPNOSES
SOCIETE PAN INTERNATIONAL (S.A.), ZONE INDUSTRIELLE, rue A. CROIZAT, 95190 GOUSSAINVILLE.

Numéro de dépôt :
1256953
Date de dépôt :
10/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/1994
HYPNOSES de SOCIETE PAN INTERNATIONAL

Présentation de la marque HYPNOSES

Déposée le 10 janvier 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PAN INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « HYPNOSES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PAN INTERNATIONAL - France.

La marque HYPNOSES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1256953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 20 24 25 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYPNOSES est expirée depuis le 10 janvier 1994.

SOCIETE PAN INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : PAN' DECORS , HYPNOSES , HYPNOSES CREATION


SOCIETE PAN INTERNATIONAL (S.A.), ZONE INDUSTRIELLE, rue A. CROIZAT, 95190 GOUSSAINVILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-22

Metaux precieux et leurs alliages et produis en ces matieres ou en plaqué non compris dans d'autres classes;joaillerie;bijouterie, pierres précieuses.Cuir et imitation cuir malles et valises, sellerie;bijoux en bois, liege, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes matieres ou en plastiques.Tissus et produits texiles, couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux jouets article de gymnastique et de sport.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].