Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PALLUT-DECOURT
/
SIEGES CASSIOPEE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIEGES CASSIOPEE
Société PALLUT-DECOURT sarl

Numéro de dépôt :
1367410
Date de dépôt :
04/06/1986
Lieu de dépôt :
MELUN
Date d'expiration :
04/06/1996

Présentation de la marque SIEGES CASSIOPEE

Déposée le 4 juin 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PALLUT-DECOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MELUN), la marque française « SIEGES CASSIOPEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PALLUT-DECOURT domicilié(e) 12, rue de Boissise, PRINGY, 77310 St FARGEAU PONTHIERRY. - France.

La marque SIEGES CASSIOPEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1367410.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIEGES CASSIOPEE est expirée depuis le 4 juin 1996.


Société PALLUT-DECOURT sarl - 12, rue de Boissise, PRINGY, 77310 St FARGEAU PONTHIERRY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-04

Meubles & Sièges, en bois,liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières, ou en matières plastiques, métallique, et en association,composition ou en mélange de ces différentes matières.