Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MASTER VENTE DIRECTE DE MEUBLES
Société PACTE, société à responsabilité limitée, Tour Pariferic, 6, rue Emile Regnaud, 93306 AUBERVILLIERS Cedex.

Numéro de dépôt :
1268347
Date de dépôt :
24/01/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/1994
MASTER VENTE DIRECTE DE MEUBLES de Société PACTE

Présentation de la marque MASTER VENTE DIRECTE DE MEUBLES

Déposée le 24 janvier 1984 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PACTE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MASTER VENTE DIRECTE DE MEUBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PACTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARC-ROGER HIRSCH. - France.

La marque MASTER VENTE DIRECTE DE MEUBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1268347.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MASTER VENTE DIRECTE DE MEUBLES est expirée depuis le 24 janvier 1994.

Société PACTE a également déposé les autres marques suivantes : MEUBLES-CENTER , MASTER , STYL'CENTER , GRIFF - CENTER , MASTER


Société PACTE, société à responsabilité limitée, Tour Pariferic, 6, rue Emile Regnaud, 93306 AUBERVILLIERS Cedex. - France


MARC-ROGER HIRSCH. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-38

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs;appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires;meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.