Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PRISMA MEDICAN
Société PACO, PAN AFFAIRES CONTROLE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1566973
Date de dépôt :
24/11/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/11/1999

Présentation de la marque PRISMA MEDICAN

Déposée le 24 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PACO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PRISMA MEDICAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société PACO domicilié(e) 8 Chemin de Saint Gobain, 69190 SAINT FONS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet J. BRET - France.

La marque PRISMA MEDICAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1566973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRISMA MEDICAN est expirée depuis le 24 novembre 1999.

Société PACO a également déposé les autres marques suivantes : PRISMA FONCAL , RICOGEL


Société PACO, PAN AFFAIRES CONTROLE (S.A.R.L.) - 8 Chemin de Saint Gobain, 69190 SAINT FONS - France


Cabinet J. BRET - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-23

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux, dents artificiels;articles orthopédiques; matériel de suture