Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TUILERIE DE PONTIGNY ALEONARD
Numéro de dépôt :
1460396
Date de dépôt :
14/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/1998
Présentation de la marque TUILERIE DE PONTIGNY ALEONARD
Déposée le 14 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PACEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUILERIE DE PONTIGNY ALEONARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TUILERIE DE PONTIGNY ALEONARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460396.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE PACEMA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 3 avril 1995 - Transmission de propriété n°183723 - Publication au BOPI 1995-04-03