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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PACEMA
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TERRE CUITE DE PUISAYE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRE CUITE DE PUISAYE
SOCIETE PACEMA SA

Numéro de dépôt :
1531015
Date de dépôt :
09/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/1998

Présentation de la marque TERRE CUITE DE PUISAYE

Déposée le 9 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PACEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRE CUITE DE PUISAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PACEMA domicilié(e) 80 Avenue du Général-de-Gaulle, 94550 CHEVILLY-LARUE - France.

La marque TERRE CUITE DE PUISAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE CUITE DE PUISAYE est expirée depuis le 9 mai 1998.

SOCIETE PACEMA a également déposé les autres marques suivantes : BARDABRIQUE , PACEMA , TUILALANCIENNE ALEONARD , BRICCRETE , CHALLENGEBRIC , B.Y MIMOSA - PAILLE , FLORALKIT , PACKMULO , PLAQKIT , BRIKIBLOC


SOCIETE PACEMA SA - 80 Avenue du Général-de-Gaulle, 94550 CHEVILLY-LARUE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45

Matériaux de Construction non métalliques