Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TERRE CUITE DE PUISAYE
Numéro de dépôt :
1531015
Date de dépôt :
09/05/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/05/1998
Présentation de la marque TERRE CUITE DE PUISAYE
Déposée le 9 mai 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PACEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TERRE CUITE DE PUISAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TERRE CUITE DE PUISAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531015.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRE CUITE DE PUISAYE est expirée depuis le 9 mai 1998.
SOCIETE PACEMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45