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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PACEMA
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PAVE DE BOURGOGNE ALEONARD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAVE DE BOURGOGNE ALEONARD
SOCIETE PACEMA SA

Numéro de dépôt :
1504633
Date de dépôt :
22/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/1998

Présentation de la marque PAVE DE BOURGOGNE ALEONARD

Déposée le 22 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PACEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PAVE DE BOURGOGNE ALEONARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PACEMA domicilié(e) 80, ave du Gal-de-Gaulle, BP.9, 94158 CHEVILLY LARUE Cédex. - France.

La marque PAVE DE BOURGOGNE ALEONARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504633.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAVE DE BOURGOGNE ALEONARD est expirée depuis le 22 décembre 1998.

SOCIETE PACEMA a également déposé les autres marques suivantes : BARDABRIQUE , PACEMA , TUILALANCIENNE ALEONARD , BRICCRETE , CHALLENGEBRIC , B.Y MIMOSA - PAILLE , FLORALKIT , PACKMULO , PLAQKIT , BRIKIBLOC


SOCIETE PACEMA SA - 80, ave du Gal-de-Gaulle, BP.9, 94158 CHEVILLY LARUE Cédex. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Matériaux de Construction non métalliques.