PACEMA DE PONTIGNY
Présentation de la marque PACEMA DE PONTIGNY
Déposée le 14 décembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PACEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PACEMA DE PONTIGNY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque PACEMA DE PONTIGNY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1254123.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PACEMA DE PONTIGNY est expirée depuis le 14 décembre 1993.
SOCIETE PACEMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-18