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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PACEMA
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GRES DE TOUCY
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRES DE TOUCY
SOCIETE PACEMA SA

Numéro de dépôt :
1540446
Date de dépôt :
06/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/1999

Présentation de la marque GRES DE TOUCY

Déposée le 6 février 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PACEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GRES DE TOUCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PACEMA domicilié(e) 80 Ave du Gal-de-Gaulle - BP.9 , 94158 CHEVILLY LARUE Cédex - France.

La marque GRES DE TOUCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1540446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRES DE TOUCY est expirée depuis le 6 février 1999.

SOCIETE PACEMA a également déposé les autres marques suivantes : BARDABRIQUE , PACEMA , TUILALANCIENNE ALEONARD , BRICCRETE , CHALLENGEBRIC , B.Y MIMOSA - PAILLE , FLORALKIT , PACKMULO , PLAQKIT , BRIKIBLOC


SOCIETE PACEMA SA - 80 Ave du Gal-de-Gaulle - BP.9 , 94158 CHEVILLY LARUE Cédex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-01

Matériaux de Construction non métalliques