Marque enregistrée - Marque en non vigueur
GENOUBRIC
Numéro de dépôt :
1253840
Date de dépôt :
28/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/06/1993
Présentation de la marque GENOUBRIC
Déposée le 28 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) Société PACEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GENOUBRIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque GENOUBRIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1253840.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENOUBRIC est expirée depuis le 28 juin 1993.
Société PACEMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-17