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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PACEMA
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ELEM - BRIC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELEM - BRIC
SOCIETE PACEMA SA

Numéro de dépôt :
1504637
Date de dépôt :
22/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/1998

Présentation de la marque ELEM - BRIC

Déposée le 22 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PACEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELEM - BRIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PACEMA domicilié(e) 80, ave du Gal-de-Gaulle, BP.9, 94158 CHEVILLY LARUE Cédex. - France.

La marque ELEM - BRIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEM - BRIC est expirée depuis le 22 décembre 1998.

SOCIETE PACEMA a également déposé les autres marques suivantes : BARDABRIQUE , PACEMA , TUILALANCIENNE ALEONARD , BRICCRETE , CHALLENGEBRIC , B.Y MIMOSA - PAILLE , FLORALKIT , PACKMULO , PLAQKIT , BRIKIBLOC


SOCIETE PACEMA SA - 80, ave du Gal-de-Gaulle, BP.9, 94158 CHEVILLY LARUE Cédex. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22

Matériaux de Construction non métalliques.