Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ELEM - BRIC
Numéro de dépôt :
1504637
Date de dépôt :
22/12/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/12/1998
Présentation de la marque ELEM - BRIC
Déposée le 22 décembre 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PACEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELEM - BRIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ELEM - BRIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1504637.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELEM - BRIC est expirée depuis le 22 décembre 1998.
SOCIETE PACEMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-22