Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CERAMIQUE DE PUISAYE
Numéro de dépôt :
1460397
Date de dépôt :
14/04/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/04/1998
Présentation de la marque CERAMIQUE DE PUISAYE
Déposée le 14 avril 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PACEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CERAMIQUE DE PUISAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CERAMIQUE DE PUISAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1460397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CERAMIQUE DE PUISAYE est expirée depuis le 14 avril 1998.
SOCIETE PACEMA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-38