Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIQUES DE LOISIR
SOCIETE PACEMA SA

Numéro de dépôt :
1360929
Date de dépôt :
07/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/05/1996

Présentation de la marque BRIQUES DE LOISIR

Déposée le 7 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PACEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BRIQUES DE LOISIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PACEMA domicilié(e) 80, avenue du Général-de-Gaulle, 94550 CHEVILLY LARUE. - France.

La marque BRIQUES DE LOISIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1360929.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIQUES DE LOISIR est expirée depuis le 7 mai 1996.

SOCIETE PACEMA a également déposé les autres marques suivantes : BARDABRIQUE , PACEMA , TUILALANCIENNE ALEONARD , BRICCRETE , CHALLENGEBRIC , B.Y MIMOSA - PAILLE , FLORALKIT , PACKMULO , PLAQKIT , BRIKIBLOC


SOCIETE PACEMA SA - 80, avenue du Général-de-Gaulle, 94550 CHEVILLY LARUE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-49

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