Marque enregistrée - Marque en non vigueur
B.Y GUEPARD
Numéro de dépôt :
1653718
Date de dépôt :
03/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2001
Présentation de la marque B.Y GUEPARD
Déposée le 3 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PACEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B.Y GUEPARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque B.Y GUEPARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653718.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE PACEMA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298163 - Publication au BOPI 2000-04-04