Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.Y FUSAIN
SOCIETE PACEMA SA

Numéro de dépôt :
1704641
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2001

Présentation de la marque B.Y FUSAIN

Déposée le 8 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PACEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B.Y FUSAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PACEMA domicilié(e) 80 Ave du Gal-de-Gaulle, 94158 CHEVILLY LARUE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian PICART - France.

La marque B.Y FUSAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE PACEMA a également déposé les autres marques suivantes : BARDABRIQUE , PACEMA , TUILALANCIENNE ALEONARD , BRICCRETE , CHALLENGEBRIC , B.Y MIMOSA - PAILLE , FLORALKIT , PACKMULO , PLAQKIT , BRIKIBLOC


SOCIETE PACEMA SA - 80 Ave du Gal-de-Gaulle, 94158 CHEVILLY LARUE Cedex - France


Christian PICART - France


Inscription le 4 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298163 - Publication au BOPI 2000-04-04

Matériaux de Construction non métalliques