B.Y FUSAIN
Présentation de la marque B.Y FUSAIN
Déposée le 8 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PACEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B.Y FUSAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque B.Y FUSAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704641.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE PACEMA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298163 - Publication au BOPI 2000-04-04