Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B.Y COQUELICOT
SOCIETE PACEMA SA

Numéro de dépôt :
1704644
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2001

Présentation de la marque B.Y COQUELICOT

Déposée le 8 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PACEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B.Y COQUELICOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE PACEMA domicilié(e) 80 Ave du Gal de Gaulle, 94158 CHEVILLY LARUE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christian PICART - France.

La marque B.Y COQUELICOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704644.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

SOCIETE PACEMA a également déposé les autres marques suivantes : BARDABRIQUE , PACEMA , TUILALANCIENNE ALEONARD , BRICCRETE , CHALLENGEBRIC , B.Y MIMOSA - PAILLE , FLORALKIT , PACKMULO , PLAQKIT , BRIKIBLOC


SOCIETE PACEMA SA - 80 Ave du Gal de Gaulle, 94158 CHEVILLY LARUE Cedex - France


Christian PICART - France


Inscription le 4 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298163 - Publication au BOPI 2000-04-04

Matériaux de Construction non métalliques