Marque enregistrée - Marque en non vigueur
B.Y COQUELICOT
Numéro de dépôt :
1704644
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/11/2001
Présentation de la marque B.Y COQUELICOT
Déposée le 8 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE PACEMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « B.Y COQUELICOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque B.Y COQUELICOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1704644.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE PACEMA a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 4 avril 2000 - Transmission totale de propriété n°298163 - Publication au BOPI 2000-04-04