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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PAB
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ELEGANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELEGANCE
SOCIETE PAB société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95588650
Date de dépôt :
19/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2015

Présentation de la marque ELEGANCE

Déposée le 19 septembre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PAB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ELEGANCE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOCIETE PAB domicilié(e) 14, Rue de l'Industrie, Z.I. de la Courbière,49450 SAINT-MACAIRE-EN-MAUGES (dossier no 2291914) - 49450 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 517 847 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2291914) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19 37

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELEGANCE est expirée depuis le 19 septembre 2015.


SOCIETE PAB société par actions simplifiée - 14, Rue de l'Industrie, Z.I. de la Courbière,49450 SAINT-MACAIRE-EN-MAUGES (dossier no 2291914) - 49450 - France - SIREN 331517847


Cabinet HARLE et PHELIP Conseils en Propriété Industrielle - 7, Rue de Madrid,75008 PARIS (dossier no 2291914) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 28 juin 2005 n°2291914 - Publication au BOPI 2005-06-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-09

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Inscription le 13 décembre 2010 - Rectification d'erreur matérielle;Changement de nature juridique n°537785 - Publication le 14 janv. 2011 au BOPI 2010-12-13

Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, menuiserie métallique, menuiserie mixte métal-bois, portes, fenêtres, châssis, croisées, portes-fenêtres, garde-corps, vérandas, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci comportant des parties métalliques.Matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, constructions transportables non métalliques, menuiserie non métallique, menuiserie mixte bois-métal, menuiserie mixte bois-matière plastique, menuiserie mixte bois - chlorure de polyvinyle, portes, fenêtres, châssis, croisées, portes-fenêtres, garde-corps, vérandas, profilés et éléments constitutifs desdits produits, tous ceux-ci comportant des parties non métalliques.Construction, réparation, rénovation

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.