Société P.R.D., PENEL RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT, SARL
Numéro de dépôt :
3124249
Date de dépôt :
04/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/10/2011
Présentation de la marque PRO-GUN
Déposée le 4 octobre 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société P.R.D
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PRO-GUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-45 du 9 novembre 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société P.R.D domicilié(e) dont le siège social se trouve 201, Route d'Arles, RN 570, 13690 GRAVESON - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 555 468 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Emmanuel ARNAUD Avocat à la Cour - France.
La marque PRO-GUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3124249.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Société P.R.D., PENEL RECHERCHE ET DEVELOPPEMENT, SARL - dont le siège social se trouve 201, Route d'Arles, RN 570, 13690 GRAVESON - France - SIREN 339555468
Maître Emmanuel ARNAUD Avocat à la Cour - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-11
Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45
- Véhicules ; appareils de locomotion par terre, composants, accessoires, pièces détachées pour automobiles, cyclomoteurs, motocycles, cycles, à l'exception des serrures métalliques (non électriques) et plaques d'immatriculations métalliques, des serrures électriques, indicateurs de vitesse, des serrures non électriques et non métalliques et plaques d'immatriculations non métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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