Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NINJA UNE TECHNOLOGIE D'AVANCE
SOCIETE P.R.D.

Numéro de dépôt :
93463661
Date de dépôt :
13/04/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2003

Présentation de la marque NINJA UNE TECHNOLOGIE D'AVANCE

Déposée le 13 avril 1993 par la société SOCIETE P.R.D auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NINJA UNE TECHNOLOGIE D'AVANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.

Le déposant est la société SOCIETE P.R.D domicilié(e) Penel, Recherche et Developpement, S.A.R.L.,dont le siege social se trouve a Zone Industrielle Roubian, 13150 TARASCON SUR RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 555 468 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Ma tre Emmanuel ARNAUD Avocat - France.

La marque NINJA UNE TECHNOLOGIE D'AVANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93463661.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NINJA UNE TECHNOLOGIE D'AVANCE est expirée depuis le 13 avril 2003.

SOCIETE P.R.D a également déposé les autres marques suivantes : MISTRAL , SARAH MANDRAGO , PRO-GUN , STONE , MANDRAGO , MANDRAGO TEAM , MANDRAGO ERNESTO , MANDRAGO , MANDRAGO SARAH , MANDRAGO TEAM MOTORWEAR


SOCIETE P.R.D. - Penel, Recherche et Developpement, S.A.R.L.,dont le siege social se trouve a Zone Industrielle Roubian, 13150 TARASCON SUR RHONE - France - SIREN 339555468


Ma tre Emmanuel ARNAUD Avocat - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-47

Inscription le 27 octobre 1998 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°265656 - Publication au BOPI 1998-10-27

Inscription le 18 octobre 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°164196 - Publication au BOPI 1993-10-18

Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21

Accessoires pour motocycles, à savoir: Cylindres, pistons, culasses, vilebrequin, carter moteur, boîtes de vitesses, carburateurs, pôts d'échappement et silencieux, allumages (bougies d'allumages pour moteurs à explosion), embrayages; Accessoires pour motocycles, à savoir: Cylindres, pistons, culasses, vilebrequin, carter moteur, boîtes de vitesses, carburateurs, pôts d'échappement et silencieux, allumages (bougies d'allumages pour moteurs à explosion), embrayages

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.