Société P.P. Diffusion Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
3403510
Date de dépôt :
09/01/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/01/2016
Présentation de la marque BAD FLAG
Déposée le 9 janvier 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société P.P. Diffusion
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BAD FLAG »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société P.P. Diffusion domicilié(e) Siège social : 2 Rue de la Torche, ZAC,28630 BARJOUVILLE - 28630 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 397 030 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sté MAY AUDIT et CONSEIL Sté d'Avocats domicilié(e) 18, rue de la Poële Percée, B.P 70146,28003 CHARTRES CEDEX - 28003 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAD FLAG est expirée depuis le 9 janvier 2016.
Société P.P. Diffusion Société à Responsabilité Limitée - Siège social : 2 Rue de la Torche, ZAC,28630 BARJOUVILLE - 28630 - France - SIREN 483397030
Sté MAY AUDIT et CONSEIL Sté d'Avocats - 18, rue de la Poële Percée, B.P 70146,28003 CHARTRES CEDEX - 28003 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-25
Publication - Publication le 24 févr. 2006 au BOPI 2006-08
– vêtements, chaussures, chapellerie. – jeux, jouets ; poupées ; jouets ; jouets pour animaux de compagnie ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. – lunettes ; lunettes de soleil ; lentilles de contact ; équipement de jeux électroniques conçu pour être utilisé avec de récepteurs de télévision ; logiciels de jeux électroniques ; pièces et parties constitutives pour tous les produits précités. Appareils de culture physique ou de gymnastique ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; ski ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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