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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE P.M.L
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NOUGAT - NOUGATINE ICE CREAM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NOUGAT - NOUGATINE ICE CREAM
SOCIETE P.M.L. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1746024
Date de dépôt :
11/03/1986
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/03/1996

Présentation de la marque NOUGAT - NOUGATINE ICE CREAM

Déposée le 11 mars 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE P.M.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NOUGAT - NOUGATINE ICE CREAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE P.M.L domicilié(e) 2 Boulevard Paul Claudel, 13009 Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain FRANCESCHINI - France.

La marque NOUGAT - NOUGATINE ICE CREAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1746024.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOUGAT - NOUGATINE ICE CREAM est expirée depuis le 11 mars 1996.


SOCIETE P.M.L. (S.A.R.L.) - 2 Boulevard Paul Claudel, 13009 Marseille - France


Maître Alain FRANCESCHINI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1996-05

Hôtellerie, Restauration, Locations d'appareils distributeurs, biscuits, gateaux, pâtisseries et confiseries

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.