DEOSEL
Présentation de la marque DEOSEL
Déposée le 22 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) Société P.F.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEOSEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque DEOSEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1331912.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DEOSEL est expirée depuis le 22 novembre 2005.
Société P.F.C a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-18
Renouvellement sans limitation le 7 novembre 1995 n°2057522 - Publication au BOPI 1995-11-07
Inscription le 24 février 2003 - Changement de nature juridique n°366135 - Publication au BOPI 2003-02-24
Inscription le 14 avril 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°253063 - Publication au BOPI 1998-04-14
Inscription le 4 février 1994 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°169815 - Publication au BOPI 1994-02-04
Inscription le 10 février 1998 - Transmission totale de propriété n°249556 - Publication au BOPI 1998-02-10
Inscription le 4 février 1994 - Transmission de propriété n°169814 - Publication au BOPI 1994-02-04