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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société P.A. LAMOTHE
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LES NORMANDS
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES NORMANDS
Société P.A. LAMOTHE SA

Numéro de dépôt :
1376114
Date de dépôt :
23/10/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2006

Présentation de la marque LES NORMANDS

Déposée le 23 octobre 1986 par la Société Anonyme (SA) Société P.A. LAMOTHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LES NORMANDS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société P.A. LAMOTHE domicilié(e) 38 rue Lauriston, 75116 PARIS (dossier no 2075793) - France et immatriculée sous le numéro RCS 652 028 820 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Philippe de BROCA Société PA LAMOTHE SA domicilié(e) (dossier no 2075793) - France.

La marque LES NORMANDS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1376114.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES NORMANDS est expirée depuis le 23 octobre 2006.


Société P.A. LAMOTHE SA - 38 rue Lauriston, 75116 PARIS (dossier no 2075793) - France - SIREN 652028820


Philippe de BROCA Société PA LAMOTHE SA - (dossier no 2075793) - France


Renouvellement sans limitation le 24 septembre 1996 n°2075793 - Publication au BOPI 1996-09-24

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-13

Vins, vins mousseux, vins de Champagne, cidres, eaux-de-vie, liqueurs, alcools et spiritueux.