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Marques déposées par Société P.A.C
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PAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PAC
Société P.A.C.

Numéro de dépôt :
1097768
Date de dépôt :
23/05/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque PAC

Déposée le 23 mai 1979 par Société P.A.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société P.A.C. domicilié(e) (SARL - Z.I. rue du Canal Terray - 10400 NOGENT-SUR-SEINE - France.

La marque PAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1097768.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque PAC est expirée depuis le 23 mai 1989.


Société P.A.C. - (SARL - Z.I. rue du Canal Terray - 10400 NOGENT-SUR-SEINE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-053

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, matériaux à bâtir, laminés et fondus, serrurerie, autres produits en métal non précieux non compris dans d'autres classes, matériaux de construction, armatures pour la construction, métalliques ou non-métalliques, matériaux à bâtir métalliques ou non-métalliques, boiseries métalliques ou non-métalliques, fenêtres et portes métalliques ou non-métalliques, cheminées métalliques ou non-métalliques, cloisons métalliques ou non-métalliques, escaliers métalliques ou non-métalliques, toitures métalliques ou non-métalliques, volets métalliques ou non-métalliques,

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.