Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société OZOO FRANCE
/
CONCEPT CONFORT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCEPT CONFORT
Société OZOO FRANCE (S.A.)

Numéro de dépôt :
98733015
Date de dépôt :
15/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/05/2008

Présentation de la marque CONCEPT CONFORT

Déposée le 15 mai 1998 par la Société Anonyme (SA) Société OZOO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONCEPT CONFORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-26 du 26 juin 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société OZOO FRANCE domicilié(e) Z.I. Du Petit Breuil, 23100 LA COURTINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR HENRI GRANET - France.

La marque CONCEPT CONFORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCEPT CONFORT est expirée depuis le 15 mai 2008.

Société OZOO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CURVILINE , PROCESS , MILLENIUM 23 , PRESTIGE 23 , CONCEPT CONFO


Société OZOO FRANCE (S.A.) - Z.I. Du Petit Breuil, 23100 LA COURTINE - France


MONSIEUR HENRI GRANET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-44

Publication - Publication le 26 juin 1998 au BOPI 1998-26

Meubles Métaux communs et leurs alliages. Papier, carton.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.