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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE OZOO FRANCE
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CONCEPT CONFO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONCEPT CONFO
SOCIETE OZOO FRANCE SA

Numéro de dépôt :
98741732
Date de dépôt :
10/07/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2008

Présentation de la marque CONCEPT CONFO

Déposée le 10 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE OZOO FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONCEPT CONFO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE OZOO FRANCE domicilié(e) Z.I. Du Petit Breuil, 23100 LA COURTINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR Henri GRANET - France.

La marque CONCEPT CONFO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONCEPT CONFO est expirée depuis le 10 juillet 2008.

SOCIETE OZOO FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : CURVILINE , PROCESS , MILLENIUM 23 , CONCEPT CONFORT , PRESTIGE 23


SOCIETE OZOO FRANCE SA - Z.I. Du Petit Breuil, 23100 LA COURTINE - France


MONSIEUR Henri GRANET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-12

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Meubles.