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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société OXIBIS
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OXITANES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OXITANES
Société OXIBIS, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
97700163
Date de dépôt :
16/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/10/2007

Présentation de la marque OXITANES

Déposée le 16 octobre 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société OXIBIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OXITANES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-48 du 28 novembre 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société OXIBIS domicilié(e) "Les Hauts de Choquet", 39150 GRANDE RIVIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 896 904 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Patrick LODS Avocat - France.

La marque OXITANES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97700163.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OXITANES est expirée depuis le 16 octobre 2007.


Société OXIBIS, S.A.R.L. - "Les Hauts de Choquet", 39150 GRANDE RIVIERE - France - SIREN 388896904


Monsieur Patrick LODS Avocat - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-14

Inscription le 10 juin 2003 - Gage constitué n°371889 - Publication au BOPI 2003-06-10

Inscription le 28 janvier 2004 - Changement de nature juridique;Changement de dénomination;Changement d'adresse n°385713 - Publication au BOPI 2004-01-28

Inscription le 7 avril 2004 - Gage constitué n°390200 - Publication au BOPI 2004-04-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-19

Publication - Publication le 28 nov. 1997 au BOPI 1997-48

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