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Marques déposées par Société "OUTILLAGE DE LA LOIRE"
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PASS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PASS
Société "OUTILLAGE DE LA LOIRE"

Numéro de dépôt :
1071400
Date de dépôt :
22/09/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Saint-Etienne

Présentation de la marque PASS

Déposée le 22 septembre 1978 par Société "OUTILLAGE DE LA LOIRE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Saint-Etienne), la marque française « PASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société "OUTILLAGE DE LA LOIRE" domicilié(e) (S.A.R.L.) Rue Camille Pelletan 42000- SAINT-ETIENNE - France.

La marque PASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1071400.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 08

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque PASS est expirée depuis le 22 septembre 1988.


Société "OUTILLAGE DE LA LOIRE" - (S.A.R.L.) Rue Camille Pelletan 42000- SAINT-ETIENNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-019

Outillage à main et outillage machines, porte-outils.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).