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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE OUTIBAT
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OUTIBAT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUTIBAT
SOCIETE OUTIBAT SA

Numéro de dépôt :
96649106
Date de dépôt :
28/10/1996
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2006

Présentation de la marque OUTIBAT

Déposée le 28 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE OUTIBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « OUTIBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE OUTIBAT domicilié(e) 35 RUE ROULLET, 33800 BORDEAUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 336 601 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE OUTIBAT S.A. - France.

La marque OUTIBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649106.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUTIBAT est expirée depuis le 28 octobre 2006.

SOCIETE OUTIBAT a également déposé les autres marques suivantes : OUTIBAT , ECOPROFIL , OUTIMAX


SOCIETE OUTIBAT SA - 35 RUE ROULLET, 33800 BORDEAUX - France - SIREN 308336601


SOCIETE OUTIBAT S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-15

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

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