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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE OUEST FRANCE
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Saint-Brieuc Plus
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Saint-Brieuc Plus
SOCIETE OUEST FRANCE, SA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
3453455
Date de dépôt :
27/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2026
Saint-Brieuc Plus de SOCIETE OUEST FRANCE

Présentation de la marque Saint-Brieuc Plus

Déposée le 27 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE OUEST FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Saint-Brieuc Plus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-44 du 3 novembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE OUEST FRANCE domicilié(e) 10 rue du Breil - 35051 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 714 654 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE OUEST-FRANCE, M. Echelard Louis domicilié(e) 10 RUE du Breil - 35051 - RENNES - France.

La marque Saint-Brieuc Plus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3453455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Saint-Brieuc Plus arrivera à expiration en date du 27 septembre 2026.

SOCIETE OUEST FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PLOUAY 10-15 OCTOBRE 2000 , SPI DE LA TRINITE , OUEST MOBILE , MULTI GROLO , SPI OUEST FRANCE , ROUGE ET NOIR LE JOURNAL , ANGERS PLUS , MA VILLE PLUS , MA VILLE , jaidesmeilleuresnotes.com


SOCIETE OUEST FRANCE, SA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 10 rue du Breil - 35051 - RENNES - France - SIREN 377714654


SOCIETE OUEST-FRANCE, M. Echelard Louis - 10 RUE du Breil - 35051 - RENNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2016 n°2624119 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-20

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs pour la papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.

Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage éléctronique ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.

Distribution de journaux.

Publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de place de spectacles, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication éléctronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition.