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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE OUEST FRANCE
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Pontivy Plus
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Pontivy Plus
SOCIETE OUEST FRANCE, SA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE

Numéro de dépôt :
3453446
Date de dépôt :
27/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2026
Pontivy Plus de SOCIETE OUEST FRANCE

Présentation de la marque Pontivy Plus

Déposée le 27 septembre 2006 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE OUEST FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Pontivy Plus » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-44 du 3 novembre 2006.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE OUEST FRANCE domicilié(e) 10 rue du Breil - 35051 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 714 654 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE OUEST-FRANCE, M. Echelard Louis domicilié(e) 10 RUE du Breil - 35051 - RENNES - France.

La marque Pontivy Plus a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3453446.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 39 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pontivy Plus arrivera à expiration en date du 27 septembre 2026.

SOCIETE OUEST FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PLOUAY 10-15 OCTOBRE 2000 , SPI DE LA TRINITE , OUEST MOBILE , MULTI GROLO , SPI OUEST FRANCE , ROUGE ET NOIR LE JOURNAL , ANGERS PLUS , MA VILLE PLUS , MA VILLE , jaidesmeilleuresnotes.com


SOCIETE OUEST FRANCE, SA DIRECTOIRE ET CONSEIL DE SURVEILLANCE - 10 rue du Breil - 35051 - RENNES - France - SIREN 377714654


SOCIETE OUEST-FRANCE, M. Echelard Louis - 10 RUE du Breil - 35051 - RENNES - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-09

Publication - Publication le 3 nov. 2006 au BOPI 2006-44

Renouvellement sans limitation le 20 juillet 2016 n°2624134 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-07-20

Papier ; carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs pour la papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Publicité ; distribution de prospectus, d'échantillons ; services d'abonnement de journaux pour des tiers. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication.

Communications (transmission) par terminaux d'ordinateurs ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage éléctronique ; raccordement par télécommunication à un réseau informatique mondial.

Distribution de journaux.

Publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de place de spectacles, services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication éléctronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition.