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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE OUEST FRANCE
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LES ASSISES DU CHEVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ASSISES DU CHEVAL
SOCIETE OUEST FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
4023196
Date de dépôt :
22/07/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
22/07/2023
LES ASSISES DU CHEVAL de SOCIETE OUEST FRANCE

Présentation de la marque LES ASSISES DU CHEVAL

Déposée le 22 juillet 2013 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE OUEST FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LES ASSISES DU CHEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-34 du 23 août 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE OUEST FRANCE domicilié(e) 10 rue du Breil - 35051 - RENNES CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 714 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE OUEST FRANCE domicilié(e) 10 rue du Breil - 35051 - RENNES CEDEX 9 - France.

La marque LES ASSISES DU CHEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4023196.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES ASSISES DU CHEVAL est expirée depuis le 22 juillet 2023.

SOCIETE OUEST FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PLOUAY 10-15 OCTOBRE 2000 , SPI DE LA TRINITE , OUEST MOBILE , MULTI GROLO , SPI OUEST FRANCE , ROUGE ET NOIR LE JOURNAL , ANGERS PLUS , MA VILLE PLUS , MA VILLE , jaidesmeilleuresnotes.com


SOCIETE OUEST FRANCE, SA - 10 rue du Breil - 35051 - RENNES CEDEX 9 - France - SIREN 377714654


SOCIETE OUEST FRANCE - 10 rue du Breil - 35051 - RENNES CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 23 août 2013 au BOPI 2013-34

Enregistrement avec modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.