Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE FORUM ECONOMIQUE DES REGIONS
SOCIETE OUEST-FRANCE, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4038423
Date de dépôt :
07/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/10/2023
LE FORUM ECONOMIQUE DES REGIONS de SOCIETE OUEST-FRANCE

Présentation de la marque LE FORUM ECONOMIQUE DES REGIONS

Déposée le 7 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE OUEST-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE FORUM ECONOMIQUE DES REGIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE OUEST-FRANCE domicilié(e) 10 rue du Breil - 35051 - RENNES CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 714 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE OUEST-FRANCE, M. Boucher Jean-Paul domicilié(e) 10 rue du Breil - 35051 - RENNES CEDEX 9 - France.

La marque LE FORUM ECONOMIQUE DES REGIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4038423.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE FORUM ECONOMIQUE DES REGIONS est expirée depuis le 7 octobre 2023.

SOCIETE OUEST-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PLOUAY 10-15 OCTOBRE 2000 , SPI DE LA TRINITE , OUEST MOBILE , MULTI GROLO , SPI OUEST FRANCE , ROUGE ET NOIR LE JOURNAL , ANGERS PLUS , MA VILLE PLUS , MA VILLE , jaidesmeilleuresnotes.com


SOCIETE OUEST-FRANCE, Société Anonyme - 10 rue du Breil - 35051 - RENNES CEDEX 9 - France - SIREN 377714654


SOCIETE OUEST-FRANCE, M. Boucher Jean-Paul - 10 rue du Breil - 35051 - RENNES CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.