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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE OUEST FRANCE
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jaidesmeilleuresnotes.com
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

jaidesmeilleuresnotes.com
SOCIETE OUEST FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
3872142
Date de dépôt :
02/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/11/2021
jaidesmeilleuresnotes.com de SOCIETE OUEST FRANCE

Présentation de la marque jaidesmeilleuresnotes.com

Déposée le 2 novembre 2011 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE OUEST FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « jaidesmeilleuresnotes.com » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-48 du 2 décembre 2011.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE OUEST FRANCE domicilié(e) 10 rue du Breil - 35051 - RENNES CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 714 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE OUEST FRANCE, M. Toulemonde Philippe domicilié(e) 10 rue du Breil - 35051 - RENNES CEDEX 9 - France.

La marque jaidesmeilleuresnotes.com a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3872142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque jaidesmeilleuresnotes.com est expirée depuis le 2 novembre 2021.

SOCIETE OUEST FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PLOUAY 10-15 OCTOBRE 2000 , SPI DE LA TRINITE , OUEST MOBILE , MULTI GROLO , SPI OUEST FRANCE , ROUGE ET NOIR LE JOURNAL , ANGERS PLUS , MA VILLE PLUS , MA VILLE , L'AMPLI OUEST-FRANCE.FR


SOCIETE OUEST FRANCE, SA - 10 rue du Breil - 35051 - RENNES CEDEX 9 - France - SIREN 377714654


SOCIETE OUEST FRANCE, M. Toulemonde Philippe - 10 rue du Breil - 35051 - RENNES CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 2 déc. 2011 au BOPI 2011-48

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mars 2012 au BOPI 2012-09

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; dessins ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.