Marque expirée - Marque en non vigueur

Districom
Société Ouest-France Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98754855
Date de dépôt :
12/10/1998
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
12/10/2018

Présentation de la marque Districom

Déposée le 12 octobre 1998 par la Société Anonyme (SA) Société Ouest-France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Districom »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société Ouest-France domicilié(e) 10 rue du Breil,35051 RENNES (dossier no 2385888) - 35051 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 714 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société Ouest-France domicilié(e) 10 rue du Breil,35051 RENNES (dossier no 2385888) - 35051 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Districom est expirée depuis le 12 octobre 2018.

Société Ouest-France a également déposé les autres marques suivantes : PLOUAY 10-15 OCTOBRE 2000 , SPI DE LA TRINITE , OUEST MOBILE , MULTI GROLO , SPI OUEST FRANCE , ROUGE ET NOIR LE JOURNAL , ANGERS PLUS , MA VILLE PLUS , MA VILLE , jaidesmeilleuresnotes.com


Société Ouest-France Société Anonyme - 10 rue du Breil,35051 RENNES (dossier no 2385888) - 35051 - France - SIREN 377714654


Société Ouest-France - 10 rue du Breil,35051 RENNES (dossier no 2385888) - 35051 - France


Renouvellement sans limitation le 30 septembre 2008 n°2385888 - Publication au BOPI 2008-09-30

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-14

Publication - Publication le 27 nov. 1998 au BOPI 1998-48

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils ; caractères d'imprimerie ; clichés. Divertissement ; édition de livres, de revues. Production de spectacles, de films. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.