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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE OUEST-FRANCE
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Assises de la filière équine
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Assises de la filière équine
SOCIETE OUEST-FRANCE, SA

Numéro de dépôt :
4037687
Date de dépôt :
02/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
02/10/2023
Assises de la filière équine de SOCIETE OUEST-FRANCE

Présentation de la marque Assises de la filière équine

Déposée le 2 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE OUEST-FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Assises de la filière équine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-44 du 31 octobre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE OUEST-FRANCE domicilié(e) 10 rue du Breil - 35051 - RENNES CEDEX 9 - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 714 654 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE OUEST-FRANCE, M. Boucher Jean-Paul domicilié(e) 10 rue du Breil - 35051 - RENNES CEDEX 9 - France.

La marque Assises de la filière équine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4037687.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Assises de la filière équine est expirée depuis le 2 octobre 2023.

SOCIETE OUEST-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : PLOUAY 10-15 OCTOBRE 2000 , SPI DE LA TRINITE , OUEST MOBILE , MULTI GROLO , SPI OUEST FRANCE , ROUGE ET NOIR LE JOURNAL , ANGERS PLUS , MA VILLE PLUS , MA VILLE , jaidesmeilleuresnotes.com


SOCIETE OUEST-FRANCE, SA - 10 rue du Breil - 35051 - RENNES CEDEX 9 - France - SIREN 377714654


SOCIETE OUEST-FRANCE, M. Boucher Jean-Paul - 10 rue du Breil - 35051 - RENNES CEDEX 9 - France


Publication - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44

Enregistrement avec modification - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-38

Produits de l'imprimerie ; photographies ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; gestion de fichiers informatiques ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.