Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALCEE
Société OUATOLYS (S.A)

Numéro de dépôt :
1304022
Date de dépôt :
28/03/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/03/1995

Présentation de la marque ALCEE

Déposée le 28 mars 1985 par Société OUATOLYS (S.A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ALCEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société OUATOLYS (S.A) domicilié(e) 13, rue de la Resistance, FROGES, 38190 BRIGNOUD - France.

La marque ALCEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1304022.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société OUATOLYS (S.A a également déposé les autres marques suivantes : OUATOLYS , SHOSHA


Société OUATOLYS (S.A) - 13, rue de la Resistance, FROGES, 38190 BRIGNOUD - France


Inscription - Transmission de propriété n°17076 - Publication au BOPI 1985-35

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