Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEA EUROPE
SOCIETE OTRA SA.

Numéro de dépôt :
1578365
Date de dépôt :
02/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
02/03/2000
DEA EUROPE de SOCIETE OTRA

Présentation de la marque DEA EUROPE

Déposée le 2 mars 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE OTRA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DEA EUROPE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE OTRA domicilié(e) Domaine du Grand Frigolet, 13150 TARASCON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SERGE VANDER-HEYM DU CABINET R. VANDER-HEYM - France.

La marque DEA EUROPE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1578365.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DEA EUROPE est expirée depuis le 2 mars 2000.


SOCIETE OTRA SA. - Domaine du Grand Frigolet, 13150 TARASCON - France


SERGE VANDER-HEYM DU CABINET R. VANDER-HEYM - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-32

Conserves alimentaires, viande, poisson, volaille et gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, oeufs, lait et autres produits laitiers, huiles et graisses comestibles, pickles.Plats cuisinés, sauces, café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, épices, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, poivre, vinaigre, épices, glace. Boissons non alcooliques, sirops pour faire des boissons et jus de fruits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.