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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE OSMOND BOIS ROBERT
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Scoladis
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Scoladis
SOCIETE OSMOND BOIS ROBERT (SARL)

Numéro de dépôt :
3045976
Date de dépôt :
07/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2010

Présentation de la marque Scoladis

Déposée le 7 août 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE OSMOND BOIS ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Scoladis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE OSMOND BOIS ROBERT domicilié(e) LIEU-DIT BOIS ROBERT, 49370 BECON LES GRANITS - France et immatriculée sous le numéro RCS 072 201 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT BOIS ROBERT - France.

La marque Scoladis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Scoladis est expirée depuis le 7 août 2010.

SOCIETE OSMOND BOIS ROBERT a également déposé les autres marques suivantes : SCOLA


SOCIETE OSMOND BOIS ROBERT (SARL) - LIEU-DIT BOIS ROBERT, 49370 BECON LES GRANITS - France - SIREN 072201502


INSTITUT BOIS ROBERT - France


Inscription le 14 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468788 - Publication au BOPI 2008-02-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

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