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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE OSMOND BOIS ROBERT
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SCOLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOLA
SOCIETE OSMOND BOIS ROBERT (SARL)

Numéro de dépôt :
3045977
Date de dépôt :
07/08/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/08/2010

Présentation de la marque SCOLA

Déposée le 7 août 2000 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE OSMOND BOIS ROBERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-37 du 15 septembre 2000.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE OSMOND BOIS ROBERT domicilié(e) LIEU-DIT BOIS ROBERT, 49370 BECON LES GRANITS - France et immatriculée sous le numéro RCS 072 201 502 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT BOIS ROBERT - France.

La marque SCOLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3045977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SCOLA est expirée depuis le 7 août 2010.

SOCIETE OSMOND BOIS ROBERT a également déposé les autres marques suivantes : Scoladis


SOCIETE OSMOND BOIS ROBERT (SARL) - LIEU-DIT BOIS ROBERT, 49370 BECON LES GRANITS - France - SIREN 072201502


INSTITUT BOIS ROBERT - France


Inscription le 14 février 2008 - Transmission totale de propriété n°468788 - Publication au BOPI 2008-02-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-02

Publication - Publication le 15 sept. 2000 au BOPI 2000-37

Edition et communication de cours niveau secondaire Cours de soutien et de perfectionnement.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.