Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSTENDI
Société OSICOM SARL au capital de 100.000 francs

Numéro de dépôt :
99781152
Date de dépôt :
11/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2009

Présentation de la marque OSTENDI

Déposée le 11 mars 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société OSICOM au capital de 100.000 francs auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OSTENDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-17 du 23 avril 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société OSICOM au capital de 100.000 francs domicilié(e) dont le siège est 59 Avenue Aristide Briand, 93190 LIVRY-GARGAN, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de BOBIGNY, sous le numéro B 401 919 550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 919 550 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alain BLOCH Avocat à la Cour - France.

La marque OSTENDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99781152.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSTENDI est expirée depuis le 11 mars 2009.


Société OSICOM SARL au capital de 100.000 francs - dont le siège est 59 Avenue Aristide Briand, 93190 LIVRY-GARGAN, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de BOBIGNY, sous le numéro B 401 919 550 - France - SIREN 401919550


Maître Alain BLOCH Avocat à la Cour - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-35

Publication - Publication le 23 avr. 1999 au BOPI 1999-17

Logiciels, programmes informatiques sur support de toute nature. - banque de données en lignes, à savoir : * logiciels enregistrés ; Transmission d'informations accessibles par banques de données en ligne - produits multimédia, à savoir : * supports magnétiques, optiques, d'images et de sons ; logiciels. - transmission d'informations par services interactifs à contenu éducatif, informatif, culturel, artistique et ludique. Communication par terminaux d'ordinateurs et tous systèmes, gestion de fichiers, base de données. - système d'accès à un serveur de base de données à savoir : * transmission d'informations par code d'accès à un serveur de bases de données ; * location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. * émission de sons, images, textes photos. - agence de presse, d'information et de communication à savoir : - agence de presse et d'informations (nouvelles) - agence d'informations et de communication commerciale. - appareils pour l'enregistrement, la reproduction, la transmission et le traitement de données numériques - papier carton, produits en ces matières (papier, carton), à savoir : - cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour emballage en papier, produits de l'imprimerie, photographies, papeteries, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles). - aide dans l'exploitation d'une entreprise commerciale ou aide dans la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise industrielle ou commerciale, conseils, informations, gestion en organisation et direction des affaires, gestion et comptabilité, services rendus dans les affaires financières et monétaires.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.