Accueil marques.expert
/
Marques déposées par Société ORPHELIA
/
ORPHELIA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORPHELIA
Société ORPHELIA

Numéro de dépôt :
97660825
Date de dépôt :
22/01/1997
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/01/2007

Présentation de la marque ORPHELIA

Déposée le 22 janvier 1997 par Société ORPHELIA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORPHELIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-10 du 7 mars 1997.

Le déposant est Société ORPHELIA, domicilié(e) sis à VALENCE (Drôme), 59 Rue de Roberval - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET D'ETUDES JURIDIQUES ET FISCALES en abrégé C.E.J.F., Maître POLLEUX - France.

La marque ORPHELIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97660825.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORPHELIA est expirée depuis le 22 janvier 2007.


Société ORPHELIA - sis à VALENCE (Drôme), 59 Rue de Roberval - France


CABINET D'ETUDES JURIDIQUES ET FISCALES en abrégé C.E.J.F., Maître POLLEUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-27

Publication - Publication le 7 mars 1997 au BOPI 1997-10

Articles de bijouterie - joaillerie