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Marques déposées par la société Société ORIENTATION ET RAPPROCHEMENT
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+ ENCORE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

+ ENCORE
Société ORIENTATION ET RAPPROCHEMENT

Numéro de dépôt :
92408009
Date de dépôt :
25/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/02/2002

Présentation de la marque + ENCORE

Déposée le 25 février 1992 par la société Société ORIENTATION ET RAPPROCHEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « + ENCORE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-10 du 17 avril 1992.

Le déposant est la société Société ORIENTATION ET RAPPROCHEMENT domicilié(e) 65 bd de Sébastopol, 75000 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 379 863 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE - France.

La marque + ENCORE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92408009.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque + ENCORE est expirée depuis le 25 février 2002.


Société ORIENTATION ET RAPPROCHEMENT - 65 bd de Sébastopol, 75000 PARIS - France - SIREN 379863772


FIDUCIAIRE JURIDIQUE ET FISCALE DE FRANCE - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 17 avr. 1992 au BOPI 1992-10

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