Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMOTIQUE
Société ORGANISATION DE SERVICES D'ENTREPRISES OSE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1291034
Date de dépôt :
26/11/1984
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/11/1994

Présentation de la marque DOMOTIQUE

Déposée le 26 novembre 1984 par la Société Anonyme (SA) Société ORGANISATION DE SERVICES D'ENTREPRISES OSE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMOTIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société ORGANISATION DE SERVICES D'ENTREPRISES OSE domicilié(e) 99, rue de Lyon, 13015 MARSEILLE. - France.

La marque DOMOTIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1291034.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMOTIQUE est expirée depuis le 26 novembre 1994.

Société ORGANISATION DE SERVICES D'ENTREPRISES OSE a également déposé les autres marques suivantes : AC ASSISTANCE CONFORT , SOS MEDIA , SOS COMPUTER , SOS CLE , SOS VIGILE , SOS MULTIMEDIA , SOS GARDIENNAGE , SOS WWW WORLD WIDDE WEB , SOS TELECOM , S.O.S. MIROITERIE


Société ORGANISATION DE SERVICES D'ENTREPRISES OSE (S.A.) - 99, rue de Lyon, 13015 MARSEILLE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17

Appareils et instruments scientifiques , électriques , électroniques , optiques , de mesure , de signalisation , de contrôle , de secours , d'enregistrement , de radio et télévision , machines à calculer , appareils et équipements d'éclairage , de chauffage , de cuisson , de réfrigération , de ventilation , de distribution d'eau , et les sanitaires , services de décoration , publicité , alarme , conseil en organisation , aide aux entreprises dans la conduite de leurs affaires , agence immobilière , assurances , activités bancaires et financières, crédits , gérance de biens immobiliers et de fortunes , conception , installation , entretien, réparations , dépannages d'appareils et matériel d'équipement électrique , électronique , de chauffage , climatisation , cuisines , alarmes , radio , télévision et à usage domestique , industriel ou d'habitation , nettoyage d'immeubles et de bâtiments , blanchisserie.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.