Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O ORGANET
SOCIETE ORGANET (SARL)

Numéro de dépôt :
96656931
Date de dépôt :
20/12/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/12/2006

Présentation de la marque O ORGANET

Déposée le 20 décembre 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ORGANET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O ORGANET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-05 du 31 janvier 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ORGANET domicilié(e) 98, RUE DES MARTYRS, 75018 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 291 566 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H2O - France.

La marque O ORGANET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96656931.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O ORGANET est expirée depuis le 20 décembre 2006.


SOCIETE ORGANET (SARL) - 98, RUE DES MARTYRS, 75018 PARIS - France - SIREN 332291566


H2O - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-23

Publication - Publication le 31 janv. 1997 au BOPI 1997-05

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